Conseil d Agglomération du 03 février 2022




DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CC-007CONTRAT TERRITOIRE LECTURE 2020-2022 : signature de convention - Délibération - Annexe - Annexe15/02/2022

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CC-014MOTION RELATIVE AUX DEUX JOURS FERIES DU DROIT LOCAL ALSACIEN-MOSELLAN - Délibération - (sans annexe)10/02/2022

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CC-005ECOLES INTERCOMMUNALES : diverses mesures d'adaptation de la sectorisation scolaire - Délibération - Annexe - Annexe10/02/2022
2022-CC-006RECONDUCTION DU DISPOSITIF "PETITS DEJEUNERS" A HAGUENAU : adoption de la convention de partenariat et de financement avec la Direction Académique des Services de l'Education Nationale du Bas-Rhin - Délibération - Annexe10/02/2022

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CC-010TRANSFERT DE LA COMPETENCE EAU POTABLE DU SECTEUR DE BRUMATH AU SYNDICAT DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE-MOSELLE (SDEA) - Délibération - (sans annexe)10/02/2022
2022-CC-011GESTION DES ROUTES DEPARTEMENTALES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU : adoption de conventions de gestion et d'entretien - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe10/02/2022

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CC-012ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2022 : débat - Délibération - Annexe10/02/2022
2022-CC-013CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES GRAND EST : suites réservées aux observations définitives au titre des exercices 2017 et suivants - Délibération - Annexe10/02/2022

13 - Développement durable


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CC-003DEMANDE D'ENREGISTREMENT DE LA SAS METHA 3 POUR L'EXTENSION D'UNE UNITE DE METHANISATION A WAHLENHEIM : avis du Conseil communautaire - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe10/02/2022

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CC-008CESSION D'UN IMMEUBLE NON BATI : HAGUENAU, 1 rue Branly - Délibération - Annexe - Annexe10/02/2022
2022-CC-009PROJET D'AMENAGEMENT IMPASSE DES DRAPIERS A BISCHWILLER : convention de projet urbain partenarial - Délibération - Annexe10/02/2022

6 - Développement économique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CC-004MISSION LOCALE D'ALSACE DU NORD : renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens - Délibération - Annexe - Annexe10/02/2022

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CC-001CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)10/02/2022
2022-CC-002CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 9 décembre 2021 - Délibération - Annexe10/02/2022